Conflits de voisinage : comment s’en sortir ?
Il arrive que les relations avec son voisinage deviennent problématiques en raison de différents litiges. Ceux-ci peuvent avoir pour sources des nuisances olfactives ou sonores, de la pollution causée par des animaux ou encore des travaux entrepris par vos voisins.
Du dialogue à la justice : les recours possibles
Avant de recourir à la justice, il importe de chercher un terrain d'entente et de trouver, en accord avec son voisinage, une solution à l'amiable.
Le plus souvent, c'est le bruit qui est l'origine d'un conflit. Il peut s'agir de bruits de talons répétés au quotidien, du son de la télévision, de la musique trop élevée, ou encore de soirées bruyantes. La première démarche reste d'instaurer le dialogue avec vos voisins, en leur demandant poliment de s'engager à respecter davantage votre tranquillité. A l'heure actuelle, la conciliation doit donc être privilégiée. Ce mode alternatif de règlement évite surtout le recours à la justice, lequel est toujours coûteux, pour l'une comme pour l'autre partie.
En effet, les procédures sont souvent longues, et durent plusieurs années. Elles ont des répercussions importantes sur les protagonistes, sur le plan notamment de la santé psychologique. Procédure gratuite, la conciliation passe par l'appel aux services d'un conciliateur, des personnes bénévoles qui interviennent dans les litiges entre voisins, ou entre propriétaires et locataires.
La méthode se déroule ainsi : le conciliateur reçoit d'abord la personne en litige dans les locaux de sa permanence, puis organise un rendez-vous entre les deux parties. Il va falloir ensuite trouver une solution au problème pour retrouver un terrain d'entente. Si cette démarche s'avère infructueuse, il s'agira alors de faire appel à un médiateur, un professionnel formé comme un avocat ou un juriste, et dont les services seront payants. Le médiateur reçoit alors chaque personne en conflit avant d'organiser une réunion plénière où chacun pourra s'exprimer librement. Le but est alors de retrouver le sens d'un intérêt commun. À noter que le coût d’une procédure peut être élevé, avec une moyenne d’environ 800 €.
Enfin, dans la procédure participative, chaque partie sera assistée d'un avocat.
Dans tous les cas, une fois un accord trouvé, il peut être bon de le consigner par écrit. Grâce aux services d'un avocat, cet accord écrit peut faire force de jugement. Dans la majorité des cas, l'accord est ensuite respecté. Si ce n'est néanmoins pas le cas, il reste encore possible de faire appel à un huissier de justice pour que les obligations soient appliquées, faute de devoir payer une somme d'argent par jour de retard.